Déposée le 17 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEUGEOT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES domicilié(e) Le Rocher 7 route de Beaulieu - 25700 - VALENTIGNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 750 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT est expirée depuis le 17 septembre 2019.
ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT , PEUGEOT , PEUGEOT , , PEUGEOT , LION , , , ,
ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES, Société Anonyme - Le Rocher 7 route de Beaulieu - 25700 - VALENTIGNEY - France - SIREN 875750317
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Inscription le 9 février 2015 - Concession de licence n°642564 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09
Inscription le 5 octobre 2018 - Changement d'adresse n°734897 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-05
Machines-outils ; mélangeurs (machines). Turbines (autres que pour véhicules terrestres). Moulins à usage domestique autres qu'à main à savoir moulins à sel, à poivre, à épices, à condiments, à muscade, à café, et autres moulins électriques. Scies électriques (machines), ciseaux électriques, tournevis électriques tenus à la main et actionnés autement que manuellement, perceuses à main électriques, malaxeurs, outillages (outils) électroportatifs ou semi-stationnaires tenus à la main actionnés autrement que manuellement, outils électriques, électromécaniques et électroportatifs tenus à la main actionnés autrement que manuellement. Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement. Outils de plaquistes, de carreleurs, de maçons, de peintres, de menuisiers, de plombiers tenus à la main actionnés autrement que manuellement. Couteaux électriques. Ponceuses (machines).
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Niveaux optiques, niveaux à bulles, niveaux lasers (instruments pour donner l'horizontale), instruments de mesure laser. Appareils de soudure électriques. Règles (instruments de mesure). Indicateurs de niveaux. Jauges. Outils de signalisation (appareils) et de mesure, de marquage et de contrôle. Gants de protection. Mètres (instruments de mesure), mesures, mesures courtes et longues (mètres rubans, décamètres). Appareils de détection de métaux, bois, plastiques et câblages.
Tire-bouchons électriques. Pompes à vide pour conserver les bouteilles entamées actionnées électriquement à usage domestique. Machines (ustensiles de cuisine) à boucher les bouteilles.
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